|
| |
CONTRAT D’ÉDITION
ENTRE
XXXXXXXXX demeurant à XXXXXXXXXX, ci-après dénommé «L’AUTEUR »,
ET
L’EDITEUR XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :
Article premier
-
L’auteur déclare
qu’il possède tous les droits de l’ouvrage « Dictionnaire des saints en
Normandie » et qu’il garantit l’éditeur contre tout plagiat.
-
L’auteur cède
exclusivement à l’éditeur qui accepte, aux conditions mentionnées dans le
présent contrat, le droit d’imprimer, de publier, en toutes langues et tous
pays et de vendre à ses frais, risques et périls, l’ouvrage mentionné
paragraphe un.
-
Toutes les dépenses
relatives à l’exercice de la cession ci-dessus accordée seront assumées par
l’éditeur seulement.
-
La quantité du
tirage de l’édition à assurer par l’éditeur, de même que les modalités de
l’édition : prix de vente public au détail de chaque volume, format,
présentation, couverture etc …seront fixées par l’éditeur.
-
L’éditeur aura le
droit de publier cet ouvrage sous forme d’édition ordinaire, de luxe,
illustrée, populaire, club, etc…
-
Sur les droits
connexes et dérivés, l’éditeur est habilité par l’auteur à négocier en son
nom, cependant tout contrat liant l’éditeur à des tiers ne sera valide que
s’il est signé par les trois parties : éditeur, auteur, tiers.
-
Les droits
d’adaptation audiovisuelle feront l’objet le cas échéant, ce même jour, d’un
contrat écrit sur un document distinct conformément à l’article 31 de la Loi
du 11 mars 1957.
Article deuxième
-
L’auteur recevra
pour les ventes de l’ouvrage un droit de XX pour cent (entre 5 et 10 %) du
prix de vente au public par exemplaire.
-
L’éditeur s’engage
à publier l’ouvrage dans un délai ne dépassant pas douze mois (12).
-
L’auteur recevra
sur le premier tirage (x) X exemplaires gratuits. Sur tout tirage suivant,
l’auteur recevra (y) Y exemplaires gratuits.
-
Si l’auteur désire
acheter des exemplaires additionnels, l’éditeur lui consentira une remise
de trente pour cent (30%) du prix de vente public marqué, sans préjudice de
ses droits d’auteur.
5.
Aucun droit d’auteur ne sera payé sur les
exemplaires distribués gratuitement par l’éditeur pour la procédure des dépôts
légaux, ni dans l’intérêt de la promotion de l’ouvrage, ni sur les exemplaires
abîmés ou détruits, ni sur les exemplaires d’auteur gratuits.
-
Les comptes de
droits payables à l’auteur seront arrêtés une fois l’an en fin d’exercice
civil et le paiement sera effectif au plus tard dans les soixante (60) jours
suivants.
-
L’ouvrage sera
considéré comme épuisé, si, après avis préalable de l’auteur à l’éditeur, ce
dernier est dans l’impossibilité de présenter dans un délai de quinze (15)
jours, trente (30) exemplaires à l’auteur.
-
Au cas où l’éditeur
laisserait s’écouler un délai de six (6) mois après l’épuisement de
l’ouvrage sans le réimprimer, l’auteur recouvrira automatiquement tous ses
droits, sauf si l’auteur accepte par écrit, avant l’expiration de la période
de six (6) mois une extension du délai.
Article troisième
-
L’auteur s’engage à
remettre à l’éditeur le manuscrit complet et si possible une disquette ou un
cédérom correspondant à son manuscrit s’il est informatisé à la fin
septembre 2006 au plus tard, revu et corrigé et mis au point pour l’édition.
-
L’auteur recevra un
jeu d’épreuves, et s’engage à les corriger dans un délai maximum de X (x)
jours. Si l’auteur fait défaut, l’éditeur se chargera lui-même de ce travail
et pourra procéder après correction au tirage de l’ouvrage.
-
En cas d’incendie
l’éditeur ne peut être tenu pour responsable des exemplaires détériorés ou
détruits, il en sera de même pour toues détériorations d’exemplaires dues à
un cas de force majeure, l’éditeur ne pouvant assumer aucune responsabilité
de ce fait.
-
La présente
convention est faite pour tout le temps où durera la propriété littéraire de
l’auteur de ses ayants droit ou représentants d’après la législation
française et les conventions internationales actuelles ou futures sur la
propriété littéraire, y compris éventuellement les prolongations qui
pourraient être apportées à cette durée.
Le présent contrat est réalisé en double exemplaires dont un
exemplaire sera remis à chacune des parties dûment daté, signé et paraphé.
Lu et approuvé, bon pour
accord Lu et approuvé, bon pour
accord
L’AUTEUR
L’EDITEUR
|
